MENTIONS LEGALES

LA SOCIETE EXPLOITANT LE SITE

Editeur : Le site Sephora est produit et édité par Sephora SAS, société par actions simplifiée au capital de 78 256 500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 393 712 286, dont le siège social est situé au : 41, rue Ybry, 92200 Neuilly-sur-seine, France.
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Directeur de publication : Martin Brok
Responsable de la rédaction : Martin Brok
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DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

1. Site
Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles ainsi que des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site et chacun des éléments composant le Site (images, illustrations, sons, textes, éléments graphiques, charte...), y compris les logiciels, bases de données et newletters sont la propriété exclusive de Sephora (ci-après le « Contenu »), celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site. La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu. Il est également interdit de modifier tout ou partie du Contenu et notamment le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels en vue notamment d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au Site par un autre moyen que l'interface qui est fournie au Visiteur par Sephora à cet effet.

2. Marques
Il est rappelé que la société Sephora est propriétaire de la marque Sephora et de ses logos.

L'internaute reconnaît les droits exclusifs de Sephora sur la marque Sephora et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Sephora. Sephora se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. De la même manière, le Visiteur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété, et notamment de propriété intellectuelle, que pourrait détenir toute société du groupe auquel Sephora appartient.

Les partenaires de Sephora sont propriétaires de leurs marques.

Toutes les autres marques ou logos apparaissant sur le Site sont la propriété soit de Sephora, soit d'une société du groupe auquel Sephora appartient soit de ses prestataires, partenaires ou fournisseurs. Toute utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces marques et/ou logos et/ou tout autre Contenu est soumise à l'autorisation expresse de Sephora ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné.

3. Liens hypertexte
Le Site peut inclure des liens vers d'autres sites Internet ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Sephora ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Sephora ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou toute autre information ou donnée disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Sephora ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
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